L'Espace Forums de "La Traction Universelle"

Bonjour, avant l'achat, je souhaiterais avoir deux précisions concernant l'immatriculation.
Tout d'abord, la FFVE dit qu'il est impossible d'immatriculer un véhicule ancien avec des cartes grises en retard. Quel est votre avis ou expérience dans ce domaine?
D'autre part, pour faire immatriculer un véhicule dont la carte grise est déjà en collection, mais vendu sans CT, dois-je faire un CT , véhicule non roulant, en présentant juste la carte grise au centre de contrôle?
La restauration de cette 11 B prendra beaucoup de temps est je souhaite que la partie administrative soit claire. Merci pour vos réponses, cordialement serge.

Bonjour, je suis passé il y a peu par l'aventure Peugeot pour le fameux certificat, ça coûte 40€ au lieu des 60 de la FFVE. J'ais fait la demande carte grise, sur immatriculation.gouv qui est d'une simplicité déconcertante, deux mois après l'achat de la TA et j'attends le retour. Concernant le CT personne ne me l'a demandé. Je pense que le plus simple c'est de passer par l'aventure, la FFVE doit elles aussi y passer.
Bon courage pour le parcours !

Bonsoir iffic, merci pour ton intervention, lorsque tu parles du fameux certificat, c'est pour passer en véhicule collection? si c'est bien cela , le pb ne se pose pas pour moi, en effet la carte grise est déjà en collection. Mon pb c'est que la TA que je dois acheter a une CG de retard, et je ne voudrais pas que l'on me refuse l'immatriculation, soit par manque du CT, ou parce que l'acheteur précédent mon vendeur n'a pas fait le changement.

Bonjour Serge 32,
Si pas moyen de contacter la personne qui n'a pas fait la carte grise à son nom, et la mettre à jour, quitte à payer 2 cartes grises; laisse tomber car impossible d'obtenir une carte grise sans qu'elles soient toutes à jour.(je suis passé par là). Si la dite personne est décédée c'est une complication supplémentaire. Dans ce cas faut contacter le notaire pour que les héritiers mettent à jour la carte grise.
C'est plus simple avec une voiture qui n'a pas de carte grise du tout, perdu ou rayée pour destruction...juste une lettre sur l'honneur signé par le vendeur.
Vois avec l'Aventure Peugeot où "l'entre gens" voir des passes droits fonctionnent peut être mais ce serait bien surprenant.
Je pense que Iffic n'a pas compris ta question.

Effectivement, j'avais pas tout compris ! Mille excuses !

Effectivement, j'ai l'impression que la situation est compliquée. Mon vendeur l'a achetée à un garage. Il n'a fait aucune démarche. Il dispose d'une CG non barrée, au nom d'un précédent propriétaire, d'un certificat de session vierge avec les tampons et signature du garage, le garagiste a t'il fait la déclaration de cession à la pref.???
Je cherche à savoir qui est propriétaire à l'heure actuelle pour la Pref. ? Malheureusement il n'y a plus de guichet et tout passe par ANTS. Je vais essayer par tph...Dans les centres qui établissent les CG ils auraient besoin d'une date de contrôle technique afin de simuler un dossier de changement de propriétaire de CG. Donc ça bloque aussi.
D'autre part le garage a changé de nom, donc les archives... à voir.
Mon rêve semble s'éloigner.

Bonjour Serge 32,
à mon avis vous pouvez essayer de faire un certif de vente au nom de l'ancien proprio(avant le garage) en faisant une signature quelconque , je l'ai fais récemment pour une R16 dont le proprio était décédé depuis 5 ans et non passée en succession...au pire cela vous sera refusé..

Tu peux faire un contrôle technique et confier la mission à un centre qui établi les cartes grises.
Evite de faire un faux par toi même tant que faire se peut ...
Si la voiture est immobilisée et ne peux pas être déplacée par ses propres moyens quitte à prendre un plateau pour l'emmener au C.T. passe ton chemin.
C'est au vendeur de faire le C.T.
Pour savoir si le garage a déclaré en préfecture va sur Histovec (quand ça marche) c'est gratuit. Il faut juste les données de la carte grise.

https://histovec.interieur.gouv.fr/histovec/accueil

Merci pour vos interventions, la situation évolue quelque peu. Mon garagiste m'a effectivement fait une recherche sur histovec, la TA ressort au nom de la CG. Il apparait également 3 contrôles techniques, avec au passage une chute de qqs 20 000 kms... J'ai contacter le vendeur pour lui signifier que je renonçais à l'achat. IL va entreprendre de l'immatriculer à son nom, s'il réussi, je pense que la transaction pourrait se faire. 2 précisions, le garage n'a donc jamais enregistré l'achat , ils ont 15 jours pour le faire, et n'a pas par le fait déclaré la cession. Pour ma part je ne suis pas parvenu chez moi à rentrer dans histovec de la traction. Il faut je pense en faire la demande au proprio.
Je vous tiendrais au courant bien sûr. Bonne journée à toutes et tous.

Pour le site Histovec qui fonctionnait bien il y a encore quelques temps, c'est une vraie misère aujourd'hui....Impossible de se connecter.
Il existe d'autres sites mais payant et pas de détails factuels sur les voitures avant leur importation.
Je pense que ta décision est pleine de bon sens, si le vendeur réussi à l'immatriculer alors le problème n'existe plus.