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Problème carte grise traction 11bl de 1956
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Auteur:  Brutus68 [ Mar 19 Oct, 2021- 17:08 ]
Sujet du message:  Problème carte grise traction 11bl de 1956

Bonjour,

Je suis entrain de restaurer une 11bl de 1956 que mon grand père avait récupérée il y à une trentaine d'années. Il ne l'a jamais utilisée et dormait depuis au fond du garage.
Comme la carte grise n'était pas présente, nous étions allés en préfecture pour en refaire une, mais problème, la voiture est marquée comme "détruite".

Quels sont les solutions pour pouvoir refaire une carte grise dans ces conditions ?
Merci d'avance

Auteur:  moux [ Mar 19 Oct, 2021- 17:17 ]
Sujet du message:  Re: Problème carte grise traction 11bl de 1956

Bonjour

Si la préfecture la déclare détruite, aucune chance :evil:

Auteur:  Michel Locquet [ Mar 19 Oct, 2021- 23:36 ]
Sujet du message:  Re: Problème carte grise traction 11bl de 1956

Bonjour,

Si! il faut passer par la FFVE, car c'est d'une des raisons de la création de la "Carte Grise de Collection".

Il conviendra de demander une attestation pour cela...

:wink: Michel

Auteur:  THE QUO [ Mer 20 Oct, 2021- 08:55 ]
Sujet du message:  Re: Problème carte grise traction 11bl de 1956

Michel Locquet a écrit:
Bonjour,

Si! il faut passer par la FFVE, car c'est d'une des raisons de la création de la "Carte Grise de Collection".

Il conviendra de demander une attestation pour cela...

:wink: Michel


pourquoi passer par la FFVE puisque la voiture n'existe plus et ou est le rapport entre CGC et vehicule detruit? :roll: :roll:

Auteur:  Michel Locquet [ Mer 20 Oct, 2021- 22:52 ]
Sujet du message:  Re: Problème carte grise traction 11bl de 1956

Une preuve de propriété du véhicule (par exemple :facture de garagiste, attestation de cession du véhicule dépourvu de papiers, attestation d'un notaire (figurant dans les documents de succession)) ou tout document pouvant le prouver ainsi que l'attestation de la FFVE permettront de pouvoir obtenir un nouveau certificat d'immatriculation.

Cette démarche permet de remettre en circulation un véhicule ayant été officiellement détruit ou dépourvu des documents habituels.

https://www.ecartegrise.fr/blog/attesta ... ollection/

Auteur:  Brutus68 [ Jeu 21 Oct, 2021- 09:12 ]
Sujet du message:  Re: Problème carte grise traction 11bl de 1956

La voiture avait été récupérée car elle se trouvait dans un entrepôt qui allait être détruit. Le problème c'est qu'il n'y a aucuns papiers et le propriétaire n'était pas connu.

Auteur:  THE QUO [ Jeu 21 Oct, 2021- 10:37 ]
Sujet du message:  Re: Problème carte grise traction 11bl de 1956

"En effet, beaucoup de futurs propriétaires d’un véhicule ancien à l’historique flou pensent que recevoir l’attestation est une garantie d’immatriculation en carte grise de collection. C’est faux. Pour toute immatriculation de véhicule démuni de carte grise, l’ANTS demandera des justificatifs pour établir l’origine et la chaîne de propriété du véhicule. Lesquels ? Tout dépend, c’est jugé au cas par cas."

extrait de la FFVE

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